Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVE DE CLAIRMONT
CAVE DES CLAIRMONTS, SCA

Numéro de dépôt :
3650420
Date de dépôt :
13/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2019
CAVE DE CLAIRMONT de CAVE DES CLAIRMONTS

Présentation de la marque CAVE DE CLAIRMONT

Déposée le 13 mai 2009 par la société CAVE DES CLAIRMONTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVE DE CLAIRMONT »

Le déposant est la société CAVE DES CLAIRMONTS domicilié(e) 0 VIGNES VIEILLES - 26600 - BEAUMONT-MONTEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 395 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES CLAIRMONTS domicilié(e) 0 VIGNES VIEILLES - 26600 - BEAUMONT-MONTEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DE CLAIRMONT est expirée depuis le 13 mai 2019.

CAVE DES CLAIRMONTS a également déposé les autres marques suivantes : BOIS FARDEAU , CROS DU MOURIER , DOMAINE DES CLAIRMONTS , CAVE DES CLAIRMONTS


CAVE DES CLAIRMONTS, SCA - 0 VIGNES VIEILLES - 26600 - BEAUMONT-MONTEUX - France - SIREN 779395284


CAVE DES CLAIRMONTS - 0 VIGNES VIEILLES - 26600 - BEAUMONT-MONTEUX - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.